Œuvres d’art (peintures, sculptures, photographies) – Vente en ligne

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes d’œuvres d’art (peintures, sculptures, photographies) réalisées à distance via le site internet studioepj.com , entre le vendeur et tout acheteur (ci-après « le Client ») souhaitant acquérir une ou plusieurs œuvres proposées à la vente en ligne.

2. Acceptation des conditions

En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV. Celles-ci sont accessibles à tout moment sur le site internet.

3. Caractéristiques des œuvres

Les œuvres proposées à la vente sont décrites avec la plus grande exactitude possible sur le site (photographies, dimensions, matériaux, techniques, etc.). Toutefois, de légères différences peuvent exister, notamment en raison du rendu des couleurs à l’écran. Les œuvres sont vendues dans la limite des stocks disponibles.

4. Commande

Le Client sélectionne les œuvres qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier. Avant validation définitive, un récapitulatif de la commande lui est présenté. La commande n’est enregistrée qu’après validation du paiement par avance.

5. Prix et modalités de paiement

Les prix des œuvres sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et restent à la charge du Client, sauf mention contraire. Le paiement s’effectue en totalité à la commande, par les moyens de paiement proposés sur le site (carte bancaire, virement, etc.). La commande ne sera traitée qu’après réception effective du paiement.

6. Livraison

Les œuvres sont expédiées à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et du transporteur. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur. En cas de dommage constaté à la réception, le Client doit en informer le vendeur dans un délai de 48 heures.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation par écrit (email ou courrier) au vendeur. Les œuvres doivent être retournées dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine, les frais de retour restant à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre retournée.

8. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres vendues demeurent protégées par le droit d’auteur. L’achat d’une œuvre ne confère au Client aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

9. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison. Conformément à la réglementation, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant le vendeur.

10. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 15/12/2025